Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOAN
IODP SARL

Numéro de dépôt :
94522396
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque IOAN

Déposée le 31 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IODP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IODP domicilié(e) 11 RUE FERDINAND DUVAL, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 829 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSONNEAU MARC SARL IODP - France.

La marque IOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOAN est expirée depuis le 31 mai 2004.

IODP a également déposé les autres marques suivantes : COMPUTEUR IMAGING MADE MEDICAL , IÔEXCELLENCE , IÔCOMPACT , L'IMAGE MEDICALISEE , V-PROBE , BESTIMAGE , Open3D , QIVUS , REVEALING THE PICTURE


IODP SARL - 11 RUE FERDINAND DUVAL, 75004 PARIS - France - SIREN 380829556


M. MASSONNEAU MARC SARL IODP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 30 mai 2000 - Changement de nature juridique n°301227 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 19 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190839 - Publication au BOPI 1995-10-19

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Logiciels programmes enregistrés Programmes informatiques pour ordinateurs Appareils et instruments scientifiques, de mesurages d'enregistrement, de transmission, de reproduction, machines de traitement de l'information, de l'image et du son Elaboration (conception) de logiciels Appareils et instruments médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.